|
Page 1 sur 2 La notion de responsabilité est véritablement soumis à conditions...
Il faut faire attention avec la notion de responsabilité. En effet, il est possible de ne pas se sentir responsable d'un sinistre et pourtant avoir un malus. Si l'origine du sinistre n'est pas considéré comme un cas de force majeure, il est possible alors que votre responsabilité soit impliquée. A titre d'exemple, si vous heurtez un animal sauvage et que votre contrat ne prévoit pas ce type de sinistre comme un cas de force majeure, alors vous serez "mallussé". On peut diviser la notion de responsabilité en trois catégories : sinistre non responsable, sinistre à responsabilité partielle et sinistre à responsabilité totale. Les sinistres non-responsables n'impacte pas votre Bonus (ou votre Malus) ; si aucun autre sinistre engendrant une notion de responsabilité (les 2 cas suivants), alors votre coefficient de réduction ou de majoration "gagnera" 5% comme tous les ans. En cas de responsabilité partielle, encore appellé torts partagés, votre responsabilité est cette fois mise en cause mais partiellement, au même titre que la responsabilité de l'autre assuré sera également impliqué ; vous serez donc tous les 2 pénalisés à hauteur de 12,5%. Enfin, si vous êtes totelement responsable lors d'un sinistre, vous serz pénalisé à hateur de 25%
|